Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS
/
QUALITE FAIT MA FORCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE FAIT MA FORCE
S.A. BROUETTE PETIT-FILS

Numéro de dépôt :
95582931
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2005

Présentation de la marque QUALITE FAIT MA FORCE

Déposée le 26 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALITE FAIT MA FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS domicilié(e) 33710 BOURG SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 589 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET - France.

La marque QUALITE FAIT MA FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE FAIT MA FORCE est expirée depuis le 26 juillet 2005.

BROUETTE PETIT-FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , DALY Cie , VARIATION , BASSEREAU


S.A. BROUETTE PETIT-FILS - 33710 BOURG SUR GIRONDE - France - SIREN 323589531


J.C. TROLLIET - France


Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir étiquettes, Bières, boissons non alcooliques, Boissons alcooliques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.